Conditions générales de vente JOG.IA

JOG.IA vend deux produits en ligne, avec un même compte de paiement Stripe : Les Héritiers du Blason (lesheritiersdublason.fr) et Bonjour l'IA (ia.jogia.fr). Les conditions applicables sont celles du produit acheté.

Éditeur et vendeur

Éditeur du site

Nom ou raison sociale : Jonathan Gomez, dit John Henri, entrepreneur individuel (EI), sous la marque JOG.IA
Statut et numéro SIREN : Entrepreneur individuel, SIREN 852 439 496
Adresse : 22 rue du Quatorze Juillet, 34200 Sète, téléphone 07 79 45 99 37
Contact : [email protected]
Directeur de la publication : Jonathan Gomez
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (Cloudflare Pages).

Les Héritiers du Blason : étude et armoiries de famille

Produits

Étude personnalisée de l'histoire d'une famille et armoiries composées pour elle. À partir des réponses du client (origine du nom, lieux de vie de la famille, grands-parents, métiers, et, si le client le choisit, lignée maternelle), nous composons des armoiries selon les règles de l'héraldique : chaque pièce est expliquée, avec ses sources, dans un document au format 30 x 40 cm qui comprend aussi le parcours de la famille, l'origine du nom (indiquée avec son niveau de certitude) et la carte des départements de naissance de ses porteurs (INSEE).

Les armoiries sont une création : il ne s'agit pas d'armoiries historiques retrouvées ni attribuées à une famille. Elles sont peintes numériquement, dans le style des armoriaux anciens, à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle guidé par leur description héraldique, puis vérifiées.

Pour l'étude d'un nom, deux offres : « Votre blason de famille », l'étude du nom, la création héraldique personnalisée et les fichiers prêts à imprimer (recherches documentées sur le nom, composition originale, explication des symboles, fichiers prêts à imprimer et retouches prévues, livraison en fichiers, 49 € TTC), et « Votre blason de famille encadré », la même étude et la même création avec l'affiche 30 x 40 cm encadrée dans un cadre en bois, montée et prête à accrocher, livrée en France métropolitaine, à Monaco, en Belgique ou au Luxembourg (79 € TTC, fichiers inclus et livraison comprise). Les 79 € comprennent la création personnalisée, l'étude explicative, les fichiers et l'affiche encadrée livrée. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ces prix s'appliquent aux commandes passées à partir de leur mise en ligne, le 25 octobre 2026 ; les commandes passées auparavant gardent le prix et les conditions auxquels elles ont été passées.

Deuxième affiche encadrée

Après une commande d'affiche encadrée, une deuxième affiche du même blason et de la même étude peut être commandée pour 45 € TTC, livraison comprise en France métropolitaine, à Monaco, en Belgique ou au Luxembourg, à l'adresse indiquée lors de son paiement. Elle est imprimée en même temps que la première, après validation de l'aperçu, et bénéficie des mêmes garanties.

Affiche encadrée ajoutée à une commande en fichiers

Après une commande « Votre blason de famille » à 49 €, en fichiers, l'affiche 30 x 40 cm de la même création, imprimée et encadrée dans un cadre en bois, montée et prête à accrocher, peut être ajoutée pour 30 € TTC, livraison comprise en France métropolitaine, à Monaco, en Belgique ou au Luxembourg, à l'adresse indiquée lors de son paiement (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Cet ajout est possible jusqu'à la mise en impression, après validation de l'aperçu ; il ne lance pas de nouvelle étude. L'affiche est imprimée après la validation de l'aperçu et livrée dans les délais de l'offre « Votre blason de famille encadré » (5 à 8 jours ouvrés en France métropolitaine et à Monaco, 6 à 10 en Belgique et au Luxembourg), avec le certificat et la lettre. L'affiche étant personnalisée, le droit de rétractation ne s'applique pas à cet ajout (article L221-28, 3°, du Code de la consommation) ; elle bénéficie des mêmes garanties que la deuxième affiche encadrée.

Blason de couple

« Blason de couple » : l'étude des deux noms de famille du couple et une création héraldique personnalisée, dans l'une des deux formes choisies lors de la commande, « nos deux familles réunies » (les armoiries composées pour chacune des deux familles, placées côte à côte, avec les deux noms et, si elle est donnée, la date de l'union) ou « les armes de notre foyer » (un seul écu, nouveau, composé avec des éléments des deux histoires), avec l'explication des pièces, les fichiers prêts à imprimer et l'affiche 30 x 40 cm encadrée dans un cadre en bois, montée et prête à accrocher, livrée en France métropolitaine, à Monaco, en Belgique ou au Luxembourg : 129 € TTC, fichiers inclus et livraison comprise (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Ce prix s'applique aux commandes passées à partir de sa mise en ligne, le 27 octobre 2026. Les délais, l'aperçu, les retouches, la garantie de satisfaction et les conditions de rétractation sont ceux de l'offre « Votre blason de famille encadré ». Ce sont des armoiries créées pour le couple, et non des armoiries anciennes retrouvées.

Carte cadeau

La carte cadeau (ou bon cadeau) est payée au prix de l'offre choisie (49 € ou 79 € TTC) et donne droit à l'étude correspondante. Le code et le lien de la carte sont envoyés par e-mail à l'acheteur dès le paiement. La carte est valable un an à compter de l'achat. L'étude commence quand le destinataire, avec le code de la carte, a donné son nom de famille et répondu aux questions sur sa famille ; les délais (aperçu sous 48 heures) et la garantie de satisfaction courent à partir de ce moment. Pour une livraison avant Noël, le destinataire doit avoir répondu avant le 8 décembre pour l'affiche encadrée et avant le 20 décembre pour l'étude et les armoiries en fichiers. L'affiche encadrée est livrée à l'adresse indiquée lors du paiement, sauf si l'acheteur nous en donne une autre avant l'impression, et les fichiers de l'étude et des armoiries sont envoyés à l'adresse e-mail de l'acheteur. Tant qu'elle n'a pas été utilisée, l'acheteur peut y renoncer et être remboursé intégralement, sans motif, avec le lien « Renoncer au contrat ici » ou sur simple demande à [email protected] ; ce droit, plus large que le délai légal de rétractation de 14 jours, dure toute la validité de la carte. Si la carte n'a pas été utilisée, nous prévenons l'acheteur par e-mail un mois avant la fin de sa validité ; à cette date, elle lui est remboursée automatiquement.

Commande et paiement

Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire via Stripe. La commande est ferme à la validation du paiement. Les réponses du client au questionnaire sont jointes à la commande ; il peut les compléter ou les corriger par e-mail tant que l'aperçu n'est pas envoyé.

Livraison

Aperçu : une image de l'affiche et de l'étude, réduite et marquée « aperçu », envoyée par e-mail sous 48 heures après la commande. Fichiers définitifs (PDF 30 x 40 cm prêt à imprimer, notice d'étude, blason seul) : envoyés par e-mail sous 24 heures après la validation de l'aperçu par le client. Affiche encadrée : imprimée et encadrée à la demande par un prestataire après la validation de l'aperçu (voir « Retouches et garantie de satisfaction »), puis livrée à l'adresse indiquée lors du paiement sous 5 à 8 jours ouvrés en France métropolitaine et à Monaco, sous 6 à 10 jours ouvrés en Belgique et au Luxembourg (hors période de fêtes, où les délais peuvent s'allonger). Pour une livraison avant Noël, l'affiche encadrée doit être commandée avant le 8 décembre et l'étude et les armoiries en fichiers avant le 20 décembre, l'aperçu étant validé dans la journée.

Retouches et garantie de satisfaction

En plus des garanties légales, Les Héritiers du Blason offre la garantie commerciale suivante, sans frais :

Droit de rétractation

Votre blason de famille encadré et blason de couple : conformément à l'article L221-28, 3°, du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ce qui est le cas de l'affiche, composée et imprimée pour la famille ou le couple du client.

Votre blason de famille (fichiers numériques) : le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la commande pour se rétracter, sans motif ni frais, en ligne avec le lien « Renoncer au contrat ici » présent en bas des pages du site, ou par toute autre déclaration sans ambiguïté envoyée à [email protected], par exemple avec le formulaire ci-dessous ; un accusé de réception lui est envoyé par e-mail, et il est remboursé intégralement, au plus tard 14 jours après. En validant l'aperçu, le client demande l'envoi des fichiers définitifs avant la fin de ce délai et reconnaît qu'il perd alors son droit de rétractation (article L221-28, 13°) ; nous lui confirmons cet accord par e-mail. Si les fichiers définitifs sont envoyés sans validation (voir « Validation »), le droit de rétractation reste ouvert jusqu'à la fin du délai de 14 jours. La garantie de satisfaction ci-dessus s'applique dans tous les cas.

Modèle de formulaire de rétractation (annexe à l'article R221-1 du Code de la consommation)
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention de Jonathan Gomez, entrepreneur individuel (JOG.IA, Les Héritiers du Blason), 22 rue du Quatorze Juillet, 34200 Sète, [email protected] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.

Avis clients : comment ils sont recueillis et publiés

Seuls les clients qui ont commandé peuvent déposer un avis, par un lien personnel envoyé par e-mail quelques semaines après la commande (avis vérifié). Aucune contrepartie n'est offerte en échange d'un avis. Les avis sont publiés sous 24 heures, qu'ils soient positifs ou négatifs, avec la note, le texte, la signature choisie par le client, la date de la commande et la date de publication, du plus récent au plus ancien. Ils sont conservés 3 ans au plus. Nous pouvons contacter l'auteur d'un avis par e-mail ; il peut le modifier à tout moment avec le même lien, la nouvelle version étant publiée à son tour sous 24 heures. Un avis n'est refusé que s'il contient des propos injurieux, diffamatoires ou discriminatoires, des informations personnelles sur une autre personne, s'il est sans rapport avec la commande ou avec Les Héritiers du Blason, ou s'il est illicite ou publicitaire ; l'auteur est alors prévenu du motif par e-mail. Les photos ne sont publiées qu'avec l'accord de l'auteur.

Garantie et réclamations

Une affiche abîmée pendant le transport, mal imprimée, ou comportant une erreur qui ne vient pas du nom saisi, est réimprimée ou remboursée. Il suffit d'écrire à [email protected] avec une photo dans les 14 jours suivant la réception. Les garanties légales de conformité et des vices cachés s'appliquent.

Médiation de la consommation : médiateur de la consommation en cours de désignation. En attendant, toute réclamation peut être adressée à [email protected].

Données personnelles

Les données collectées (nom, e-mail, adresse de livraison, réponses au questionnaire sur l'histoire de la famille, devise) servent uniquement à exécuter la commande et sont transmises au prestataire de paiement (Stripe) et à l'imprimeur pour la livraison. Les réponses facultatives données après le paiement sont enregistrées chez notre hébergeur, Cloudflare (stockage du site), rattachées à la référence de la commande, et conservées comme l'étude. Pour vous demander votre avis, votre e-mail, votre prénom, le nom étudié et la date de la commande sont gardés au même endroit, puis effacés au plus tard 120 jours après la commande ; un seul e-mail de demande d'avis vous est envoyé, par Brevo. Un avis déposé (note, texte, signature, photo si vous l'acceptez) est publié sur le site et conservé 3 ans au plus. Une déclaration de rétractation faite en ligne est conservée 3 ans, comme preuve. L'étude et les fichiers des armoiries sont conservés pour permettre les retouches et les réimpressions, jusqu'à ce que le client demande leur effacement ; les justificatifs de paiement sont conservés 10 ans (obligation comptable, article L123-22 du Code de commerce). Les données ne sont ni vendues ni utilisées pour de la publicité. Pour afficher le récapitulatif après le paiement, vos réponses sont gardées dans votre propre navigateur (stockage local). Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données à [email protected].

Rappel en cas de paiement interrompu

À l'écran du paiement, vous pouvez indiquer votre e-mail : il est repris à la page de paiement Stripe, et c'est à l'adresse indiquée au paiement que nous envoyons la confirmation de commande et les questions sur votre famille. Si vous l'indiquez et ne payez pas, nous vous envoyons au plus trois e-mails avec le lien pour terminer votre commande : environ 10 minutes après (entre 8 h et 22 h, sinon le lendemain à 8 h), puis environ 24 et 48 heures après (entre 9 h et 20 h, heure de Paris). Le troisième propose un code de réduction de 10 % pour une première commande. Les rappels s'arrêtent dès que le paiement est fait, ou au premier clic sur le lien « Ne plus recevoir ces rappels » présent dans chaque message. L'adresse ne sert à rien d'autre. Elle est enregistrée chez notre hébergeur (Cloudflare) et les e-mails envoyés par Brevo. Elle est effacée dès que le paiement est fait, ou au plus tard 30 jours après, et à tout moment par ce lien ou sur simple demande à [email protected].

Cookies et mesure d'audience

La fréquentation du site est mesurée par Cloudflare Web Analytics, sans cookie et sans suivi d'un site à l'autre. Le parcours du questionnaire est aussi compté de façon anonyme : un simple total par jour et par étape, ainsi que le temps passé et la part de la page parcourue, par tranches, sans cookie, sans identifiant et sans adresse IP enregistrée.

Pour savoir combien de visites vont jusqu'à l'offre et au paiement, un identifiant de visite tiré au hasard est gardé dans l'onglet de votre navigateur (stockage de session, effacé à sa fermeture), sans cookie. Notre serveur n'en garde que des totaux par jour, par version de la page et par provenance (lien publicitaire), et efface l'identifiant au bout de 2 jours. À l'achat, Stripe nous confirme le paiement (montant et référence de commande), sans que nous enregistrions de donnée personnelle à cette occasion.

Avec votre accord seulement, le site charge le pixel Meta (Meta Platforms Ireland Ltd), qui dépose des cookies pour mesurer l'efficacité de nos publicités sur Facebook et Instagram. Il reçoit la page visitée et ces événements : la visite d'une page, le début du questionnaire, l'affichage de l'aperçu gratuit (sans le nom saisi), le clic sur « Valider et payer » et l'achat, avec l'offre choisie, son prix et la référence technique de la commande (pour ne pas le compter deux fois). Finalité : mesurer et améliorer nos publicités. Le cookie de mesure de Meta (_fbp) dure 3 mois ; votre choix, lui, est gardé 6 mois. Il ne reçoit ni votre nom, ni votre e-mail, ni vos réponses au questionnaire, et la correspondance avancée est désactivée. Meta traite ces données selon sa propre politique de confidentialité.

Avec votre accord seulement, et par le même bouton « Accepter », le site charge aussi Microsoft Clarity (Microsoft Ireland Operations Ltd), qui enregistre le déroulé anonymisé de la visite (pages vues, clics, défilement, type d'appareil) pour comprendre où le site est difficile à utiliser et l'améliorer. Les champs saisis et les textes personnels (nom de famille, e-mail, réponses au questionnaire, récapitulatif de commande) sont masqués et ne sont jamais enregistrés. Clarity dépose des cookies de mesure (_clck, _clsk, durée d'un an au plus) et conserve les enregistrements 30 jours chez Microsoft. Finalité : mesure d'audience et amélioration du site, sans publicité.

Sans réponse ou en cas de refus, rien n'est chargé. Votre choix est gardé 6 mois dans votre navigateur, puis redemandé ; vous pouvez le changer à tout moment : gérer les cookies.

Sources des données de l'affiche

INSEE, Fichier des personnes décédées, publié sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte 2.0 : seuls des totaux par nom et par département sont utilisés, jamais une personne. Contours des départements : IGN Admin Express, Licence Ouverte.

Bonjour l'IA : programme « L'IA au quotidien en 30 jours »

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente en ligne, à des consommateurs, des contenus numériques « L'IA au quotidien en 30 jours » (le « programme »), du coffret cadeau et de l'abonnement au club.

2. Offres et prix

3. Paiement

Le paiement est effectué par carte bancaire via le prestataire Stripe. L'éditeur n'a jamais accès aux données de carte.

4. Accès au contenu

Après paiement, l'acheteur reçoit un lien personnel d'accès, sans création de compte. Ce lien est strictement personnel. L'acheteur est responsable de sa conservation. En cas de perte, l'éditeur renvoie l'accès sur demande, après vérification du paiement.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour un contenu numérique fourni sans support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable et exprès du consommateur, qui a reconnu perdre ce droit. L'acheteur donne cet accord au moment du paiement, en demandant un accès immédiat.

6. Garantie satisfait ou remboursé

Indépendamment de ce qui précède, l'éditeur rembourse intégralement le programme ou le coffret à toute demande adressée à [email protected] dans les 14 jours suivant l'achat, sans justification.

7. Club : résiliation

Le club se résilie à tout moment, en un clic, depuis le portail de gestion de l'abonnement (aussi présent dans chaque reçu), ou par e-mail. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours ; aucun prélèvement n'a lieu ensuite.

8. Nature du contenu

Le programme est une formation d'usage grand public. Il ne constitue ni un conseil juridique, fiscal, financier ou médical, ni un service des éditeurs des assistants cités, dont l'usage reste soumis à leurs propres conditions.

9. Médiation et litiges

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en cours de désignation. En attendant, toute réclamation peut être adressée à [email protected]. Droit applicable : droit français.

Politique de confidentialité

Responsable du traitement : Jonathan Gomez, EI, [email protected].

Données collectées : nom, adresse e-mail et données de paiement, collectées par Stripe lors de l'achat, pour exécuter la vente et respecter les obligations comptables. Aucune donnée n'est demandée dans l'espace de leçons.

Stockage local : l'espace de leçons enregistre votre lien d'accès et la dernière leçon ouverte dans votre navigateur (stockage local), uniquement pour vous éviter de le ressaisir. Aucun cookie publicitaire n'y est utilisé.

Mesure d'audience : le site utilise Cloudflare Web Analytics, qui mesure la fréquentation sans cookie et sans suivre les visiteurs d'un site à l'autre.

Mesure publicitaire (pixel Meta) : si vous cliquez sur « Accepter » dans le bandeau, un pixel de Meta Platforms Ireland est chargé sur les pages de présentation, d'essai et de remerciement. Il mesure l'effet de nos publicités Facebook et Instagram (pages vues, ouverture de l'essai gratuit, clic vers le paiement, achat avec son montant). Aucun nom, e-mail ni donnée de paiement ne lui est transmis, mais Meta peut déposer des cookies (_fbp) et recevoir votre adresse IP et des informations sur votre navigateur. Rien n'est chargé avant votre accord. « Refuser » est aussi simple qu'« Accepter » et ne change rien à l'usage du site. Votre choix est conservé 6 mois dans votre navigateur ; vous pouvez le modifier à tout moment avec le lien « Gérer mes cookies » en bas de page. Le pixel n'est jamais installé dans l'espace de leçons.

Durée de conservation : données de facturation conservées 10 ans (obligation comptable), autres données supprimées à la fin de la relation commerciale.

Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, à exercer à [email protected]. Réclamation possible auprès de la CNIL (cnil.fr).

Sous-traitants : Stripe (paiement), Cloudflare (hébergement du site).

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